Marque enregistrée - Marque en non vigueur
X LINE
Numéro de dépôt :
1673594
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2001
Présentation de la marque X LINE
Déposée le 21 juin 1991 par DUC Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque X LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X LINE est expirée depuis le 21 juin 2001.
DUC Richard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50